Thématique : Environnement - Énergie - Climat

Formation : Vers l’objectif « zéro artificialisation nette des sols »


Elephant at sunset

La formation en quelques mots :

L’objectif de zéro artificialisation nette des sols, confirmé dans la récente loi Climat et résilience, questionne l’aménagement des territoires. Au-delà des normes et des objectifs chiffrés, le « zéro artificialisation nette » aborde la notion de sobriété foncière : moindre artificialisation et renaturation passeront par une rationalisation de la consommation d’espace. Dans un territoire où le développement urbain est très consommateur de foncier, le CAUE propose de mettre en perspective cet objectif de zéro artificialisation nette. Quels sont le cadre et les enjeux nationaux ? Quel est le contexte haut-savoyard ? Quels sont les concepts et outils à mobiliser pour un développement urbain durable et économe en foncier ?

Programme

1. Contexte environnemental et réglementaire de l’objectif «zéro artificialisation nette des sols»
2. La réglementation et les outils de prise en compte et d’application du ZAN (droit des sols et planification urbaine)
3. L’artificialisation des sols en Haute-Savoie
• Suivi à l’échelle du département : données et outils
• Évolution de l’artificialisation des sols en Haute-Savoie
4. De l’objectif ZAN au projet
• Faire projet sans artificialiser, est-ce possible ?
Études de cas et mise en œuvre de la logique «éviter, réduire, compenser»

Pour tout renseignement concernant le programme, contacter Chloé Malié Marsh • 04 50 88 21 10 • amenagement@caue74.fr

Publics

  • Acteurs professionnels
  • Agents des collectivités : en charge de l'aménagement, en charge de l'environnement, en charge de l'urbanisme
  • Élus : en charge de l'aménagement, en charge de l'environnement, en charge de l'urbanisme

Objectifs

1

Contextualiser les enjeux de l’objectif ZAN

2

Mobiliser les évolutions réglementaires pour contribuer à l’objectif ZAN

3

Conduire des projets de développement urbain dans une optique d’optimisation du foncier et dans la logique «éviter, réduire, compenser» attendue dans le cadre du ZAN

Compétences développées

1

Intégrer les évolutions du droit de l’urbanisme, de l’aménagement et de l’environnement au bénéfice d’un projet urbain de qualité

2

Mobiliser l’interprétation des textes (jurisprudence) dans le cadre de la gestion des autorisations d’urbanisme

3

Faire converger les documents d’urbanisme et les règlements vers une gestion paisible, équilibrée et cohérente du projet de territoire

Méthodes et outils pédagogiques

1

Présentations

2

Vidéos

3

Échanges et débat avec la salle

4

Travail en ateliers

Formateur

  • Chloé Malié Marsh : ingénieure en environnement et urbanisme, CAUE

Intervenants

  • Sylvaine Corbin : urbaniste, CAUE
  • François Déalle-Facquez : géographe et urbaniste, directeur d’études, Coopérative Acadie
  • Florent Godet : adjoint au responsable du service aménagement, risques, Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
  • Manuel Thuault : cellule géomatique, études, observatoires, Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Participation demandée : 300,00 €

  • Frais pédagogiques (repas non compris) non assujettis à la TVA : 300,00€

Sessions complètes ou terminées

  • Mardi 19 mars 2024, CAUE de Haute-Savoie - L'îlot-S

    Présentiel

    Adresse : 7 esplanade Paul Grimault, 74000 Annecy