Thématique : Environnement - Énergie - Climat

Formation : Ancrer l’objectif ZAN dans les politiques et les projets publics

Formation en présentiel - Formation en intra possible

Éligible au DIF Élus


Elephant at sunset

La formation en quelques mots :

L’objectif de « zéro artificialisation nette » des sols, confirmé dans la loi Climat et résilience en 2021, puis précisé par la loi ZAN de 2023, rebat les cartes de l’aménagement des territoires. Faire mieux avec moins : moindre artificialisation et renaturation passeront par une rationalisation de la consommation d’espace. Si l’objectif ZAN commence aujourd’hui à faire consensus dans ses finalités premières, il continue de défier les pratiques de planification et d’aménagement, d’autant plus en Haute-Savoie où les besoins sont encore soutenus pour accueillir l’évolution démographique. Ces deux jours permettront de découvrir les enjeux et les outils au service de la sobriété foncière, puis de décrypter la traduction opérationnelle de l‘objectif ZAN dans les politiques publiques d’aménagement. Planification, anticipation, stratégie foncière, écologisation de l’aménagement… experts et témoins sont réunis pour donner les clés de la mise en oeuvre d’une stratégie ZAN en faveur de l’aménagement durable de nos territoires.

Programme

Journée 1 : Les grands principes de l’objectif ZAN
Matin :
1. La nécessaire préservation des sols : contexte et enjeux de l’objectif ZAN
2. La règlementation et les outils de prise en compte et d’application du ZAN
Après-midi :
1. Le suivi de l’artificialisation des sols en Haute-Savoie : données et outils
2. Les leviers d’une stratégie ZAN : pistes méthodologiques et cas pratiques

Journée 2 : Comment mettre en œuvre une stratégie et une planification intégrant l’objectif ZAN ?
Matin : Inscrire une trajectoire ZAN dans les documents de planification et les logiques d’aménagement
1. Écrire son document d’urbanisme intégrant le ZAN
2. La nécessaire réévaluation des actes de la chaîne de l’aménagement
Après-midi : Ancrer le ZAN dans les politiques et les projets publics : exemples et boîte à outils
1. Mener une stratégie foncière anticipatrice et transversale pour répondre aux enjeux de préservation
des ressources, et notamment foncière
2. Quelles conditions de faisabilité opérationnelle pour des projets s’inscrivant dans la trajectoire ZAN
3. Témoignages et exemples
Jean-François Nau « Le scoring environnemental à l’appui du ZAN » : retour d’expérience sur l’accompagnement de
la communauté de communes de Coëvrons dans le cadre de l’AMI de l’ADEME « Vers des territoires Zéro artificialisation nette »
Sébastien Javogues et Axelle Egon « Une stratégie démographique et d’aménagement anticipatrice, prenant en compte l’objectif ZAN »

Pour tout renseignement concernant le programme, contacter Chloé Malié Marsh - 04 50 88 21 10 - amenagement@caue74.fr

Publics

  • Acteurs professionnels
  • Agents des collectivités : en charge de l'aménagement, en charge de l'environnement, en charge de l'urbanisme
  • Élus : en charge de l'aménagement, en charge de l'environnement, en charge de l'urbanisme

Objectifs

1

Contextualiser les enjeux de l’objectif « zéro artificialisation nette des sols »

2

Suivre l’actualité réglementaire liée à l’objectif « zéro artificialisation nette des sols »

3

Ancrer le ZAN dans les politiques et les projets publics

Compétences développées

1

Maîtriser les enjeux et problématiques de l’objectif « zéro artificialisation nette des sols »

2

Mobiliser les outils et évolutions règlementaires pour contribuer à l’objectif « zéro artificialisation nette des sols »

3

Intégrer une trajectoire ZAN dans les documents d’urbanisme et la stratégie d’aménagement

Méthodes et outils pédagogiques

1

Présentations

2

Débats

3

Travail en ateliers

4

Retours et partages d’expériences

Formateur

  • Chloé Malié Marsh : ingénieure en environnement et urbanisme, CAUE de Haute-Savoie

Intervenants

  • Olivier Blanquet : urbaniste, EPF de Haute Savoie
  • Sylvaine Corbin : urbaniste, CAUE de Haute-Savoie
  • François Déalle-Facquez : géographe et urbaniste, directeur d’études, Coopérative Acadie
  • Eloïs Divol : responsable du service aménagement, risques, Direction départementale des territoires de Haute-Savoie
  • Clémentine Genet : architecte et urbaniste, cheffe de projets, Coopérative Acadie
  • Témoin: Axelle Egon : chargée de mission aménagement du territoire et solidarités, Communauté de communes Arve et Salève
  • Témoin: Jean-François Nau : directeur général délégué, Bureau d’études EODD
  • Témoin: Sébastien Javogues (sous réserve) : président, Communauté de communes Arve et Salève

Participation demandée : 600,00 €

  • Frais pédagogiques (les 2 journées, repas non compris) non assujettis à la TVA : 600,00€

Prochaines sessions

  • Session 1 : jeudi 15 et vendredi 16 mai 2025, CAUE de Haute-Savoie - L'îlot-S

    Présentiel

    Horaires et durée : 9h00-12h30 / 14h00-17h45 • 2 jours (14h30)

    Adresse : 7 esplanade Paul Grimault, 74000 Annecy

    Date limite d'inscription : 02/05/2025

  • Session 2 : lundi 8 et mardi 9 décembre 2025, CAUE de Haute-Savoie - L'îlot-S

    Présentiel

    Horaires et durée : 9h00-12h30 / 14h00-17h45 • 2 jours (14h30)

    Adresse : 7 esplanade Paul Grimault, 74000 Annecy

    Date limite d'inscription : 24/11/2025