Thématique : Environnement - Énergie - Climat

Formation : Ancrer la sobriété foncière dans les politiques et les projets publics

Formation en présentiel - Formation en intra possible

Éligible au DIF Élus


Elephant at sunset

La formation en quelques mots :

Si l’objectif de zéro artificialisation nette des sols commence à faire consensus dans ses finalités premières, il continue de faire débat et de défier les pratiques de planification et d’aménagement, d’autant plus en Haute-Savoie où les besoins sont encore soutenus pour accueillir l’évolution démographique. Faire mieux avec moins, c’est l’un des enjeux de toute forme de sobriété et un objectif vertueux que tout un chacun peut souhaiter atteindre. En matière de foncier, il s’agit de trouver les équilibres pour rationaliser l’usage des sols. Moins artificialiser et renaturer, préserver les espaces agricoles, naturels et forestiers, renouveler les espaces habités, optimiser le déjà-là… L’équation est ambitieuse mais elle n’en est pas moins inaccessible.

Lors de ces deux journées, cette formation propose de faire le point sur l’objectif de zéro artificialisation nette des sols, en passant en revue les enjeux, la règlementation et les outils au service de la sobriété foncière, puis de décrypter sa traduction opérationnelle dans les politiques publiques d’aménagement du territoire. Planification, anticipation, stratégie foncière, écologisation de la chaîne de l’aménagement… experts et témoins sont réunis pour donner les clés de la mise en œuvre d’une stratégie de sobriété foncière en faveur de l’aménagement durable de nos territoires.

Programme

JOUR 1             

Les fondamentaux : la planification et le droit des sols, quels outils, dispositifs et obligations règlementaires en matière de sobriété foncière ?

  1. La nécessaire préservation des sols : contexte et enjeux de l’objectif de zéro artificialisation nette des sols
  2. La règlementation et les outils de prise en compte et d’application du ZAN
  3. Le point sur le territoire : l’artificialisation des sols en Haute-Savoie (état des lieux et outils de suivi)
  4. Témoignages

JOUR 2            

De l’objectif aux projets, de nouvelles pratiques

1.Ancrer la moindre artificialisation des sols dans les politiques et les projets publics

  • Monté en puissance de la sobriété foncière : surmonter les blocages
  • La nécessaire réévaluation des actes de la chaîne de l’aménagement
  • Mener une stratégie foncière anticipatrice et transversale pour répondre aux enjeux de préservation des ressources, et notamment foncière

2.Les leviers d’une stratégie de sobriété foncière

  • Les freins et leviers pour la mise en œuvre du ZAN
  • Mise en pratique à partir des apports théoriques et des témoignages : travail en atelier et exercices participatifs
Pour tout renseignement concernant le programme, contacter Chloé Malié Marsh • 04 50 88 21 10 • amenagement@caue74.fr

Publics

  • Acteurs professionnels : ingénieurs de l'environnement, urbanistes
  • Agents des collectivités : en charge de l'aménagement, en charge de l'environnement, en charge de l'urbanisme
  • Élus : en charge de l'aménagement, en charge de l'environnement, en charge de l'urbanisme

Objectifs

1

Contextualiser les enjeux de l’objectif "zéro artificialisation nette des sols"

2

Suivre l'actualité réglementaire lié à l'objectif "zéro artificialisation nette des sols"

3

Ancrer le ZAN dans les politiques et les projets publics

Compétences développées

1

Maîtriser les enjeux et problématiques de l’objectif "zéro artificialisation nette des sols"

2

Mobiliser les outils et évolutions règlementaires pour contribuer à l’objectif "zéro artificialisation nette des sols"

3

Intégrer une trajectoire ZAN dans les documents d’urbanisme et la stratégie d’aménagement

Méthodes et outils pédagogiques

1

Présentations et apports théoriques

2

Etudes de cas

3

Témoignages

4

Travail en ateliers collectifs

Formateur

  • Chloé Malié Marsh : ingénieure en environnement et urbanisme, CAUE de Haute-Savoie

Intervenants

  • Eloïs Divol : responsable du service aménagement, risques, Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
  • Manuel Thuault : cellule géomatique, études, Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
  • François Déalle-Facquez : géographe et urbaniste, directeur d’études, Coopérative Acadie
  • Clémentine Genet : architecte et urbaniste, cheffe de projets, Coopérative Acadie
  • Olivier Blanquet : urbaniste, EPF de Haute Savoie
  • Julien Gourin : juriste, CAUE de Haute-Savoie

Participation demandée : 600,00 €

  • Frais pédagogiques (les 2 journées, repas non compris) non assujettis à la TVA : 600,00€

Prochaines sessions

  • Lundi 14 et mardi 15 décembre 2026, CAUE de Haute-Savoie - L'îlot-S

    Présentiel

    Horaires et durée : 9h-12h30 / 14h-17h30 - 2 jours ( 14h)

    Adresse : 7 esplanade Paul Grimault, 74000 Annecy

    Date limite d'inscription : 27/11/2026