Thématique : Urbanisme

Formation : Actualité juridique de l’urbanisme, de l’aménagement et de l’environnement – Cycle 16

Évaluation

Les données ci-après ont été obtenues grâce au traitement du questionnaire d’évaluation complété par les apprenants en fin de formation. Ces données donnent plusieurs indices quant à la satisfaction des apprenants, la pertinence de la formation, l’effet de l’apprentissage et la capacité des apprenants à utiliser leurs nouvelles compétences. Décryptage...

Session du Vendredi 7 novembre 2025-Vendredi 6 mars 2026 - vendredi 26 juin 2026 pour le groupe 3, CAUE de Haute-Savoie - L'îlot-S

Dossier suivi par : Julien Gourin
Durée : 3 demi-journées (12h)
Nombre d'inscrits : 24
Nombre d'apprenants : 24

Pertinence

18.5 / 20

Transfert sur le lieu de travail

17.5 / 20

Déroulement

19 / 20

Animation

19 / 20

Organisation

19 / 20

Score de la session

18.5 / 20

Score général de la formation, toutes sessions confondues

18.5 / 20

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Elephant at sunset

La formation en quelques mots :

Depuis 15 ans, le CAUE de Haute-Savoie organise trois fois par an des rencontres dédiées aux professionnels de l’urbanisme, élus, et associations. Ces rendez-vous, qui se tiennent en novembre, mars et juin, permettent de passer en revue les textes et jurisprudences récents, notamment issus des Codes de l'urbanisme, de la construction et de l'habitation.

Les thématiques traitées sont variées et couvrent des sujets d'actualité tels que :

• La règlementation relative au zéro artificialisation nette

• Le déploiement de la règlementation relative aux énergies renouvelables

• Les règles relatives au droit des sols

• Les évolutions en matière de logement d'habitat et de construction

• Les évolutions touchant aux documents d'urbanisme (Règlement, OAP, servitudes…)

• La réglementation en matière environnementale et d'espèce protégées

Au-delà de la transmission des connaissances, ces sessions sont l'occasion d’engager des discussions sur l’évolution des territoires, de renforcer les liens entre acteurs locaux et de découvrir des outils ou des processus de travail pour améliorer les pratiques au quotidien.

Programme

Séance 1
Exposés et échanges sur les textes et jurisprudences entre mi-juin 2025 et mi-octobre 2025

Séance 2
Exposés et échanges sur les textes et jurisprudences entre mi-octobre 2025 et fin février 2026

Séance 3
Exposés et échanges sur les textes et jurisprudences entre fin février et mi-juin 2026

Pour tout renseignement concernant le programme, contacter Sylvaine Corbin - 04 50 88 21 10 - amenagement@caue74.fr

Publics

  • Acteurs de la maîtrise d'ouvrage : aménageurs
  • Agents des collectivités : en charge de l'aménagement, en charge de l'écologie/la transition écologique, en charge de l'environnement, en charge de l'urbanisme, en charge de la biodiversité, en charge de la planification, en charge des services techniques, en charge du développement durable, en charge du patrimoine bâti
  • Élus : en charge de l'aménagement, en charge de l'écologie/la transition écologique, en charge de l'environnement, en charge de l'urbanisme, en charge de la planification, en charge des services techniques, en charge du développement durable, en charge du patrimoine bâti

Objectifs

1

Approfondir les textes réglementaires et faire le point sur la jurisprudence et l’actualité législative

2

Comprendre les mutations des projets immobiliers au regard des évolutions règlementaires

3

Interroger ses pratiques quotidiennes au regard des évolutions règlementaires

Compétences développées

1

Anticiper les conséquences des évolutions règlementaires et jurisprudentiels sur les projets immobiliers

2

Mobiliser l’interprétation des textes (jurisprudence) dans le cadre de la gestion des autorisations d’urbanisme

3

Connaitre les outils offerts par le droit de l'urbanisme et sélectionner le plus pertinent pour répondre à une situation donnée

Méthodes et outils pédagogiques

1

Exposés

2

Échanges et retours d’expériences sur les autorisations d’urbanisme, les documents et règles d’urbanisme, la construction et l’aménagement, l’environnement et les espaces à protéger, l’habitat, le logement, la fiscalité, le patrimoine

Formateur

  • Julien Gourin : Juriste, CAUE de Haute-Savoie

Intervenant

  • Candice Philippe : avocate

Participation demandée : 550,00 €

  • Frais pédagogiques non assujettis à la TVA (repas non compris) : 450,00€
  • Accès à la plateforme de l'actualité juridique du CAUE pendant 1 an : 100,00€

Sessions complètes ou terminées

  • Jeudi 6 novembre 2025 - Jeudis 5 mars 2026 - jeudi 25 juin 2026 pour le groupe 1, CAUE de Haute-Savoie - L'îlot-S

    Présentiel

    Adresse : 7 esplanade Paul Grimault, 74000 Annecy

  • Jeudi 6 novembre 2025 - Jeudis 5 mars 2026 - jeudi 25 juin 2026 pour le groupe 2, CAUE de Haute-Savoie - L'îlot-S

    Présentiel

    Adresse : 7 esplanade Paul Grimault, 74000 Annecy

  • Vendredi 7 novembre 2025-Vendredi 6 mars 2026 - vendredi 26 juin 2026 pour le groupe 3, CAUE de Haute-Savoie - L'îlot-S

    Présentiel

    Adresse : 7 esplanade Paul Grimault, 74000 Annecy