Thématique : Environnement - Énergie - Climat
Formation : Gestion des terres inertes, quelles solutions ?
Formation en présentiel - Formation en intra possible
Éligible au DIF Élus
La formation en quelques mots :
La dynamique démographique entraîne un aménagement permanent du territoire. Construction de logements et d’équipements, aménagement de zones d’activités et infrastructures sont autant de chantiers qui grignotent les terres. Chaque aménagement génère des mouvements et excavations de terres, et bien souvent des évacuations vers des sites de gestion. C’est une double peine pour nos territoires, la terre du site aménagé est artificialisée, et le site récepteur de ces terres d’excavation devenues déchets peut l’être aussi… Ressource vitale devenue déchet, les terres d’excavation génèrent une problématique de gestion qui se heurte à la rareté du foncier sur notre territoire. Le CAUE a travaillé pendant 2 ans sur le programme Interreg VADEME pour étudier la gestion des terres inertes à l’échelle des bassins genevois et annécien, identifier les problématiques et trouver en partenariat des solutions vertueuses de gestion pour favoriser l’émergence d’une économie circulaire sur les territoires. En partenariat avec la DDT et la DREAL de Haute-Savoie, nous vous proposons de décrypter le cadre règlementaire de la gestion des terres inertes, et de découvrir comment optimiser leur gestion et initier une économie circulaire.
Programme
Matin :
1. La problématique et les enjeux de gestion des terres inertes en Haute-Savoie
Constats et données issus du programme Interreg VADEME
2. La notion de déchets « terre inerte », définition, responsabilités, réglementation et principes de gestion
3. Les modes de gestion des terres inertes
Les différents exutoires et la réglementation afférente / Zoom sur la pratique de valorisation des déchets inertes en aménagement agricole / Zoom sur les carrières /Zoom sur les documents de planification
4. Témoignage
Myriam Grats et Aurélien Peltan : identification de sites potentiels pour l’implantation de sites de gestion des déchets sur la communauté de communes du Genevois
Après-midi :
1. Initier une démarche d’économie circulaire de la gestion des terres inertes
Qu’est-ce que l’économie circulaire ? / Établir une feuille de route en faveur de l’économie circulaire de la gestion des terres inertes (travail en ateliers)
2. Témoignages
Pierre Lavisse : projet d’aménagement de La Saulaie avec fertilisation et réutilisation des terres inertes (objectifs, cahiers des charges AMO…)
Sophie Fouquier : gestion des terres et puits de carbone sur un chantier de petite envergure
Publics
- Acteurs professionnels
- Agents des collectivités : en charge de l'aménagement, en charge de la biodiversité, en charge des espaces verts
- Élus : en charge de l'aménagement, en charge de la biodiversité, en charge des espaces verts
Objectifs
Appréhender les enjeux de la gestion des terres excavées sur le territoire
Découvrir les modes de gestion des terres inertes
Comprendre le rôle des collectivités et maîtres d’ouvrages pour l’émergence d’une économie circulaire des terres inertes
Compétences développées
Maîtriser la règlementation relative à la gestion des déchets inertes terreux
Accompagner l’émergence d’une économie circulaire des terres inertes
Méthodes et outils pédagogiques
Présentations
Débats
Travail en ateliers
Retours et partages d’expériences
Formateur
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Chloé Malié Marsh : ingénieure en environnement et urbanisme, CAUE de Haute-Savoie
Intervenants
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Emmanuelle Maillard : chef de la subdivision Carrières, dépôts d’explosifs et déchets inertes, Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) -
Julien Thomas : animateur territorial du bassin genevois, Pôle Aménagement, risques, Direction départementale des territoires de Haute-Savoie -
Témoin : Sophie Fouquier : Haute-Savoie Habitat -
Témoin: Pierre Lavisse : chef de projets, groupe SERL -
Témoin: Aurélien Peltan : chef du service mutualisé de la transition écologique, Communauté de communes du Genevois, Commune de Saint-Julien -en-Genevois -
Témoin: Marie Thibert : Fédération du BTP 74 -
Témoin: Myriam Grats (sous réserve) : maire, Commune de Feigères
Participation demandée : 300,00 €
- Frais pédagogiques (repas non compris) non assujettis à la TVA : 300,00€
Prochaines sessions
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Session 1 : jeudi 20 février 2025, CAUE de Haute-Savoie - L'îlot-S
PrésentielHoraires et durée : 9h00 -12h30 / 14h00 -17h45 • 1 jours (7 h15)
Adresse : 7 esplanade Paul Grimault, 74000 Annecy
Date limite d'inscription : 06/02/2025
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Session 2 : mardi 16 septembre 2025, CAUE de Haute-Savoie - L'îlot-S
PrésentielHoraires et durée : 9h00 -12h30 / 14h00 -17h45 • 1 jours (7 h15)
Adresse : 7 esplanade Paul Grimault, 74000 Annecy
Date limite d'inscription : 02/09/2025