Thématique : Environnement - Énergie - Climat

Formation : Gestion des terres inertes, quelles solutions ?

Formation en présentiel - Formation en intra possible

Éligible au DIF Élus

Elephant at sunset

La formation en quelques mots :

La dynamique démographique entraîne un aménagement permanent du territoire. Equipements, construction de logements, aménagements de zones d’activités, infrastructures sont autant de chantiers qui impactent les sols. Chacun de ces chantiers génère en effet des mouvements de terres et bien souvent des évacuations vers des sites de gestion. C’est une double peine pour nos territoires : la terre du site aménagé est artificialisée et le site récepteur de ces terres d’excavation devenues déchets peut l’être aussi… Ressource vitale alors déclassée en tant que déchet, les terres d’excavation génèrent une problématique de gestion qui se heurte à la rareté du foncier en Haute-Savoie. Le CAUE, avec le concours de 8 partenaires franco-suisses, a travaillé pendant 2 ans sur le projet Interreg VADEME pour étudier la gestion des terres à l’échelle des bassins genevois et annéciens, identifier les problématiques et trouver en partenariat des solutions vertueuses de gestion des terres, pour favoriser l’émergence d’une économie circulaire sur les territoires. 

Programme

Matin : Gestion des terres inertes, définitions et cadre règlementaire

1. La problématique et les enjeux de gestion des terres inertes en Haute-Savoie

. Constats et données issus du projet Interreg VADEME

2. Le cadre règlementaire de la gestion des terres inertes

. Définitions

. Réglementation et responsabilités relatives aux déchets inertes et déchets inertes terreux

. Grands principes de la gestion des déchets : élimination vs valorisation

3. Les modes de gestion des terres inertes

. Les différents exutoires pour la gestion des terres inertes et la réglementation afférente : aménagements, ISDI, carrières, plateformes…

. Zoom sur les documents de planification

. Zoom sur la pratique de valorisation des déchets inertes en aménagement agricole

Après-midi : Initier une démarche d’économie circulaire de la gestion des terres inertes

1.  Qu’est-ce que l’économie circulaire ?

2. L’économie circulaire appliquée à la gestion des terres

3. Etablir sa feuille de route en faveur de l’économie circulaire de la gestion des terres inertes

Pour tout renseignement concernant le programme, contacter Chloé Malié Marsh - 04 50 88 21 10 - amenagement@caue74.fr

Publics

  • Acteurs de la maîtrise d'ouvrage : assistants à maître d'ouvrage, promoteurs immobiliers
  • Acteurs professionnels : architectes
  • Agents des collectivités : en charge de l'urbanisme, en charge de la planification, en charge du développement durable
  • Élus : en charge de l'affichage publicitaire, en charge de l'aménagement, en charge de l'écologie/la transition écologique, en charge de l'environnement, en charge de l'urbanisme, en charge de la biodiversité, en charge de la gestion du droit des sols, en charge de la planification, en charge des espaces verts, en charge des services techniques, en charge du développement durable, en charge du patrimoine bâti

Objectifs

1

Appréhender les enjeux de la gestion des terres excavées sur le territoire

2

Découvrir les modes de gestion des terres inertes

3

Comprendre le rôle des collectivités et des maîtres d’ouvrages pour l’émergence d’une économie circulaire des terres inertes

Compétences développées

1

Maîtriser la règlementation relative à la gestion des déchets inertes terreux

2

Elaborer sa feuille de route pour une économie circulaire des terres inertes

Méthodes et outils pédagogiques

1

Présentations et apports théoriques

2

Témoignages

3

Ateliers de travail individuel et collectif

Formateur

  • Chloé Malié Marsh : ingénieure en environnement et urbanisme, CAUE de Haute-Savoie

Intervenants

  • Emmanuelle Maillard : cheffe de la subdivision Carrières, dépôts d’explosifs et déchets inertes, Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
  • Julien Thomas : animateur territorial du bassin genevois, Pôle Aménagement, risques, Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
  • Isabelle Clouet : facilitatrice de transition circulaire et régénérative, Solucir

Participation demandée : 300,00 €

  • Frais pédagogiques non assujettis à la TVA (repas non compris) : 300,00€

Prochaines sessions

  • Mardi 15 septembre 2026, CAUE de Haute-Savoie - L'îlot-S

    Présentiel

    Horaires et durée : 9h-12h45 / 14h-17h30 (7h15)

    Adresse : 7 esplanade Paul Grimault, 74000 Annecy

    Date limite d'inscription : 01/09/2026

    Pré-inscription